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La surveillance et le contr?le efficaces?des?mouvements transfrontaliers sont un ¨¦l¨¦ment essentiel de la protection des esp¨¨ces sauvages. Dans la plupart des pays, cette t?che est confi¨¦e aux douanes qui sont ¨¤ l¡¯avant-plan des efforts d¨¦ploy¨¦s pour lutter contre le trafic des esp¨¨ces sauvages et veiller ¨¤ ce que le commerce des plantes et des animaux sauvages soit pratiqu¨¦ de mani¨¨re l¨¦gale en mettant en ?uvre les dispositions de la Convention sur le commerce international des esp¨¨ces de faune et de flore sauvages menac¨¦es d¡¯extinction (CITES) ainsi que les lois nationales pertinentes.

Repr¨¦sentant 179 administrations douani¨¨res dans le monde, l¡¯Organisation mondiale des douanes (OMD) s¡¯attache depuis longtemps ¨¤ lutter contre le commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces sauvages en sensibilisant les douaniers, en organisant des s¨¦ances de formation afin d¡¯am¨¦liorer leurs capacit¨¦s en mati¨¨re de ciblage et?d¡¯identification, en r¨¦alisant des op¨¦rations internationales pour d¨¦manteler les r¨¦seaux de trafic d¡¯esp¨¨ces sauvages et en fournissant des conseils pratiques.

B¨¦n¨¦ficiant de l¡¯appui du Secr¨¦tariat de la CITES et d¡¯organisations non gouvernementales (ONG), il ¨¦tait tout ¨¤ fait normal que l¡¯OMD se joigne au Secr¨¦tariat de la CITES, ¨¤ l¡¯Organisation internationale de police criminelle (INTERPOL), ¨¤ l¡¯Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC) et ¨¤ la Banque mondiale pour cr¨¦er le Consortium international de lutte contre la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages (ICCWC) en 2010. Bien que ces cinq organisations aient travaill¨¦ ensemble par le pass¨¦, depuis le lancement de l¡¯ICCWC, leur collaboration est mieux structur¨¦e et met en commun leur propre expertise afin d¡¯aider les autorit¨¦s nationales ¨¤ lutter contre la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages.

Compte tenu de l¡¯ampleur du braconnage et du commerce ill¨¦gal, en particulier de l¡¯ivoire et de la corne de rhinoc¨¦ros, et des preuves solides de la participation croissante des groupes criminels organis¨¦s dans le trafic des esp¨¨ces sauvages, la t?che reste difficile pour l¡¯OMD et ses partenaires. Cet article traite de certaines actions entreprises par les administrations douani¨¨res pour mettre fin ¨¤ ce commerce ill¨¦gal aux fronti¨¨res et souligne aussi les nombreux d¨¦fis auxquels elles sont confront¨¦es face aux malfaiteurs.

Vuln¨¦rabilit¨¦s identifi¨¦es

Le volume tr¨¨s important du trafic international est l¡¯un des d¨¦fis auquel font face tous les douaniers et agents de police. En 2012, la capacit¨¦ des ports ¨¤ conteneurs ¨¤ l¡¯¨¦chelle mondiale a atteint 601,8 millions d¡¯¨¦quivalents vingt pieds (EVP), la mesure standard utilis¨¦e pour le commerce des marchandises en conteneurs. Les ports maritimes traitent chaque jour jusqu¡¯¨¤ 50 000 conteneurs. D¨¦j¨¤ important, le volume de fret a¨¦rien ne cesse d¡¯augmenter. Selon les pr¨¦visions pour 2014, il devrait atteindre 38 millions de tonnes et celui du trafic a¨¦rien international pr¨¨s de 1,3 milliard de voyageurs.

Un autre d¨¦fi concerne les m¨¦thodes en ¨¦volution constante que les criminels utilisent pour introduire clandestinement les produits issus d¡¯esp¨¨ces sauvages. Les groupes criminels bien organis¨¦s dissimulent des cargaisons illicites parmi des tonnes de marchandises en r¨¨gle. De nouveaux moyens de dissimulation sont continuellement invent¨¦s, y compris des moyens de camoufler les produits ill¨¦gaux. Par exemple, la corne de rhinoc¨¦ros ou l¡¯ivoire peuvent ¨ºtre d¨¦coup¨¦s et peints pour qu¡¯ils soient difficiles ¨¤ d¨¦tecter. D¡¯autres m¨¦thodes consistent ¨¤ placer des esp¨¨ces non prot¨¦g¨¦es parmi des esp¨¨ces prot¨¦g¨¦es ou ¨¤ utiliser des documents frauduleux.

L¡¯action des agents des douanes, en particulier dans les ?tats de l¡¯aire de r¨¦partition d¡¯Afrique, semble ¨ºtre limit¨¦e par le manque de sensibilisation et de formation, l¡¯absence de pouvoirs d¡¯application effectifs ainsi que par le manque de mat¨¦riel appropri¨¦ et de coop¨¦ration entre les institutions. La corruption entrave ¨¦galement l¡¯application de la loi. Pour am¨¦liorer leurs connaissances sur le trafic d¡¯esp¨¨ces sauvages et les aider ¨¤ mieux faire appliquer la loi, l¡¯OMD a r¨¦alis¨¦ en septembre 2013 une enqu¨ºte sur les capacit¨¦s dont les agents des douanes disposent pour lutter contre le trafic d¡¯esp¨¨ces sauvages. Elle a donn¨¦ les r¨¦sultats suivants :

• Il faut accro?tre la sensibilisation des agents des douanes au probl¨¨me g¨¦n¨¦ralis¨¦ de la contrebande d¡¯esp¨¨ces sauvages. En g¨¦n¨¦ral, les pays placent ce probl¨¨me apr¨¨s certaines priorit¨¦s plus traditionnelles, comme l¡¯¨¦vasion fiscale, le trafic de stup¨¦fiants, le commerce ill¨¦gal de tabac, la vente de marchandises de contrefa?on ou le transport d¡¯armes ill¨¦gales.

• De nombreuses administrations douani¨¨res n¡¯ont pas l¡¯autorit¨¦ requise pour effectuer des enqu¨ºtes ou imposer des sanctions; les cas et les sp¨¦cimens sont confi¨¦s ¨¤ d¡¯autres institutions. Plus que dans les autres r¨¦gions, les administrations douani¨¨res europ¨¦ennes ont probablement le pouvoir d¡¯enqu¨ºter et d¡¯imposer des sanctions.

• Il faut renforcer la coop¨¦ration entre les autorit¨¦s comp¨¦tentes et les administrations douani¨¨res.

• Des mesures devraient ¨ºtre prises pour am¨¦liorer l¡¯acc¨¨s aux donn¨¦es des rapports CITES sur les violations et accro?tre l¡¯utilisation du R¨¦seau douanier de lutte contre la fraude (CEN). Le CEN est une base de donn¨¦es concernant les dossiers de saisies douani¨¨res qui permet le suivi et l¡¯analyse des nouvelles tendances et des nouveaux sch¨¦mas li¨¦s au commerce ill¨¦gal.

Engagement renouvel¨¦

Compte tenu de l¡¯attention croissante port¨¦e par la communaut¨¦ internationale au commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces sauvages, les Directeurs g¨¦n¨¦raux des douanes, le plus haut organe de d¨¦cision de l¡¯Organisation, repr¨¦sentant 179 membres de l¡¯OMD, ont adopt¨¦, lors des sessions du Conseil de l¡¯OMD qui ont eu lieu en juin 2014, la D¨¦claration sur le commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces ill¨¦gales qui renforce l¡¯engagement des douaniers dans le monde ¨¤ combattre ce type de criminalit¨¦ dans le cadre des efforts men¨¦s pour lutter contre toutes les formes de commerce ill¨¦gal.

La D¨¦claration contient 10 mesures qui contribueront ¨¤ intensifier et ¨¤ mieux coordonner la lutte contre la fraude; en particulier, le renforcement de la coop¨¦ration entre les douanes et les organismes de r¨¦glementation et d¡¯application de la loi aux niveaux national et international, ainsi qu¡¯avec les ONG et le secteur priv¨¦ :

• en utilisant toutes les techniques de d¨¦tection et d¡¯enqu¨ºtes, notamment le profil des risques, le partage de renseignements, les livraisons surveill¨¦es, les techniques criminalistiques, les chiens de d¨¦tection et d¡¯autres appareils de d¨¦tection non intrusifs;
• en imposant avec toute la force de la loi les sanctions appropri¨¦es qui ont un effet dissuasif;

• en mettant en place des normes mondiales ainsi que les meilleures pratiques pour traiter le probl¨¨me de la corruption et promouvoir l¡¯int¨¦grit¨¦.

Formation et sensibilisation

?tant donn¨¦ la r¨¦duction de la dur¨¦e des transports et l¡¯augmentation du volume des ¨¦changes commerciaux, il est clair que les services de contr?le ne sont pas en mesure d¡¯exercer leurs fonctions de mani¨¨re efficace ¨¤ l¡¯arriv¨¦e des bateaux et des avions. Les inspections effectu¨¦es par certaines administrations douani¨¨res sont donc inefficaces et fastidieuses pour les acteurs de la cha?ne d¡¯approvisionnement, les voyageurs et les services de contr?le.

La lutte contre la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages n¨¦cessite l¡¯application de techniques identiques ¨¤ celles utilis¨¦es pour les autres activit¨¦s criminelles. Le contr?le du fret et le trafic transfrontalier devraient ¨ºtre bas¨¦s sur l¡¯analyse du renseignement et le profil des risques. Il est aussi crucial d¡¯am¨¦liorer le fonctionnement des structures douani¨¨res.

Pour ce qui est des esp¨¨ces sauvages, les activit¨¦s de renforcement des capacit¨¦s visent ¨¤ am¨¦liorer la visibilit¨¦ de la CITES dans les administrations douani¨¨res et les services charg¨¦s de l¡¯application de la loi. Une formation est dispens¨¦e pour combler le manque de connaissances, fournir un acc¨¨s aux informations sur les esp¨¨ces sauvages prot¨¦g¨¦es et souligner l¡¯importance du renforcement des contr?les, y compris les contr?les des exportations, ainsi que la mise en vigueur de la CITES.

Devant le manque d¡¯informations et d¡¯¨¦change de renseignement sur le trafic des esp¨¨ces sauvages dont disposent de nombreuses administrations douani¨¨res et l¡¯insuffisance des r¨¦seaux qu¡¯elles ont constitu¨¦ avec les autres organismes et organisations, l¡¯OMD accorde une attention particuli¨¨re ¨¤ la formation dans le domaine du renseignement et ¨¤ l¡¯engagement des parties concern¨¦es afin d¡¯am¨¦liorer la partage de l¡¯information et les partenariats ainsi que les capacit¨¦s d¡¯analyse du renseignement douanier qui, dans certains pays, viennent d¡¯¨ºtre cr¨¦¨¦es ou ont des ressources insuffisantes.

Pour que le renforcement des capacit¨¦s soit efficace et donne les r¨¦sultats escompt¨¦s, il doit reposer sur un fondement pr¨¦alable r¨¦unissant volont¨¦ politique et int¨¦grit¨¦. Le Programme d¡¯int¨¦grit¨¦ de l¡¯OMD traite ces questions. C¡¯est pourquoi le programme de l¡¯Organisation consacr¨¦ aux esp¨¨ces sauvages int¨¦grera les ¨¦l¨¦ments du Programme d¡¯int¨¦grit¨¦ aux mat¨¦riels ¨¦ducatifs et aux activit¨¦s de formation.

Outil d¡¯information et de communication

Afin de faciliter l¡¯acc¨¨s des agents charg¨¦s de l¡¯application de la loi ¨¤ l¡¯information et de tenir les agents des douanes inform¨¦s des nouvelles tendances li¨¦es au trafic illicite de biens sensibles pour l¡¯environnement, l¡¯OMD a cr¨¦¨¦ une plate-forme en ligne appel¨¦e?? ENVIRONET ?. On y trouve des indicateurs de risque pour les esp¨¨ces inscrites dans la CITES, des alertes et des analyses des tendances ainsi que des informations transmises par d¡¯autres organisations afin d¡¯assister ces agents dans l¡¯ex¨¦cution de leurs fonctions.

ENVIRONET permet aussi l¡¯¨¦change d¡¯information entre les organismes charg¨¦s de la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages, y compris les douanes, la police, les gardes-chasses et les directeurs de parcs animaliers. Cette plate-forme, qui compte ¨¤ ce jour environ 280 usagers, r¨¦unit de nombreux acteurs de premier plan dans le domaine de la protection li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages dans le monde entier.

Pour identifier rapidement une esp¨¨ce pouvant ¨ºtre menac¨¦e d¡¯extinction, la coop¨¦ration est cruciale. Les douaniers qui sont en premi¨¨re ligne ont peu de temps pour retenir un envoi suspect afin de d¨¦terminer si une esp¨¨ce, ses parties ou ses produits d¨¦riv¨¦s sont prot¨¦g¨¦s par la loi. En effet, plus de 35 000 esp¨¨ces d¡¯animaux ou de plantes sont prot¨¦g¨¦es par la CITES. Il faut donc une certaine expertise pour diff¨¦rencier les articles artisanaux en ivoire de ceux en os. En cas de doute, ENVIRONET permet aux douaniers de demander l¡¯aide de sp¨¦cialistes dans le monde et de prendre une d¨¦cision rapide sur le terrain.

Promouvoir les livraisons surveill¨¦es

Une livraison surveill¨¦e permet de faire passer des marchandises ill¨¦gales dans un territoire d¡¯un ou de plusieurs pays, sous r¨¦serve d¡¯en informer les autorit¨¦s comp¨¦tentes ou sous leur supervision. L¡¯objectif est d¡¯identifier les personnes li¨¦es ¨¤ activit¨¦s criminelles et de les traduire en justice. Bien que largement utilis¨¦e et donnant d¡¯excellents r¨¦sultats pour lutter contre d¡¯autres crimes, comme le commerce ill¨¦gal de stup¨¦fiants et de tabac ou de produits chimiques dangereux, cette technique a ¨¦t¨¦ rarement utilis¨¦e dans la lutte contre la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages.

L¡¯OMD encourage les services charg¨¦s de la mise en ?uvre des lois sur la faune et la flore sauvages ¨¤ utiliser des livraisons surveill¨¦es. Sous les auspices de l¡¯ICCWC, elle a organis¨¦, en d¨¦cembre 2011, un atelier ¨¤ l¡¯intention des douaniers, des agents de police et des procureurs de plus 20 pays touch¨¦s par le trafic d¡¯esp¨¨ces sauvages ¨¤ grande ¨¦chelle. Cette technique est ¨¦galement pr¨¦conis¨¦e dans le cadre du programme de renforcement des capacit¨¦s mis en place par l¡¯OMD.

Utilisation et conservation des preuves

Les autorit¨¦s judiciaires jouent un r?le vital dans la lutte contre le commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces sauvages. Les autorit¨¦s douani¨¨res doivent travailler ¨¦troitement avec les enqu¨ºteurs et les procureurs pour faire compara?tre les malfaiteurs devant les tribunaux au lieu d¡¯avoir recours ¨¤ la confiscation des sp¨¦cimens ou ¨¤ l¡¯imposition de sanctions administratives qui ont un impact limit¨¦. Les programmes de renforcement des capacit¨¦s mis en place par l¡¯OMD comprennent la mise en place d¡¯une formation et de conseils sur l¡¯utilisation, la conservation et la protection des preuves. Tous les organismes engag¨¦s dans la protection des esp¨¨ces sauvages sont invit¨¦s ¨¤ suivre des s¨¦ances de formation organis¨¦es par l¡¯OMD et sont sensibilis¨¦s ¨¤ cette question.

L¡¯OMD dispense ¨¦galement une formation aux douaniers qui sont en premi¨¨re ligne pour qu¡¯ils fournissent ad¨¦quatement des informations d¨¦taill¨¦es sur les saisies et donne des exemples de formulaires de saisies et de re?us pour le bien confisqu¨¦ afin d¡¯encourager les agents des douanes ¨¤ conserver des rapports d¨¦taill¨¦s des saisies et des infractions. Ces donn¨¦es mettront en lumi¨¨re le commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces sauvages, constituant autant de? preuves qui serviront ¨¤ l¡¯analyse de l¡¯¨¦volution des tendances et, donc, ¨¤ la mise en place de mesures appropri¨¦es afin de lutter contre la criminalit¨¦ li¨¦e aux esp¨¨ces sauvages.

Op¨¦rations de r¨¦pression

Les op¨¦rations de r¨¦pression sont des activit¨¦s essentielles de l¡¯OMD dans tous les domaines des douanes, y compris le commerce des esp¨¨ces sauvages. Elles visent ¨¤ renforcer les capacit¨¦s l¨¦gales et op¨¦rationnelles en adoptant une approche int¨¦gr¨¦e qui associe la sensibilisation et la formation th¨¦orique et pratique. En outre, elles donnent un aper?u des tendances et des mod¨¨les utilis¨¦s par les trafiquants.

Enfin, les r¨¦sultats de ces op¨¦rations donnent aux autorit¨¦s douani¨¨res un aper?u de l¡¯ampleur du commerce ill¨¦gal des esp¨¨ces sauvages. Les chiffres sont alarmants ! Par exemple, en janvier 2014, les 28 pays d¡¯Afrique, d¡¯Asie et d¡¯Am¨¦rique du Nord qui ont particip¨¦ ¨¤ l¡¯op¨¦ration COBRA II ont saisi 36 cornes de rhinoc¨¦ros, trois tonnes d¡¯ivoire, 10 000 tortues et 1 000 peaux d¡¯esp¨¨ces prot¨¦g¨¦es, ainsi que 10 000 anguilles d¡¯Europe et plus de 200 tonnes de bois de rose. Cette op¨¦ration a re?u l¡¯appui des partenaires de l¡¯ICCWC.

Une autre op¨¦ration r¨¦cente illustre l¡¯ampleur du commerce ill¨¦gal du bois. Les douanes p¨¦ruviennes, apr¨¨s avoir recueilli des informations sur des activit¨¦s ill¨¦gales ayant lieu sur leur territoire, ont lanc¨¦ l¡¯op¨¦ration AMAZONAS en coop¨¦ration avec le Br¨¦sil, la Chine, le Mexique et la R¨¦publique dominicaine et avec l¡¯appui de l¡¯OMD et d¡¯INTERPOL. ? ce jour, plus de 6,5 millions de pied-planches (soit 15 454 m¨¨tres cubes) de bois pr¨¦sum¨¦ ill¨¦gal a ¨¦t¨¦ confisqu¨¦ au P¨¦rou. Des enqu¨ºtes sont en cours.

Concluons sur une notre plus optimiste. Le 5 f¨¦vrier 2014, deux femmes ont ¨¦t¨¦ arr¨ºt¨¦es ¨¤ l¡¯a¨¦roport de Londres Heathrow (Royaume-Uni) apr¨¨s que les agents des douanes ont trouv¨¦ dans leurs bagages?13 iguanes menac¨¦s d¡¯extinction. Les deux femmes ont ¨¦t¨¦ condamn¨¦es ¨¤ une peine de prison d¡¯un an. Quant aux iguanes, apr¨¨s avoir re?u des soins par des sp¨¦cialistes britanniques, ils ont ¨¦t¨¦ rapatri¨¦s le 8 juillet aux Bahamas. Les agents des douanes ont relay¨¦ cet incident par les m¨¦dias nationaux et internationaux afin d¡¯informer les consommateurs et de r¨¦duire la demande pour ces animaux. ? ?