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69e session

A/RES/69/1-A/RES/69/...
(classement par ordre chronologique inversé)
No de résolution Plen. ou Comm. No de l'ordre du jour Compte rendu de séance/ date/ Communiqué de presse/ vote Projet de résolution Sujet
Plen. 21 (b)
14 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.81/Rev.1 Promouvoir des services publics ouverts à tous et responsables en faveur du développement durable
Plen. 24 (a)
11 septembre 2015

103-11-38		 A/69/L.77 Lieu des sessions annuelles des conseils d'administration du Programme des Nations Unies pour le développement, du Fonds des Nations Unies pour les activités en matiére de population et du Bureau des Nations Unies pour les services d'appui aux projets
Plen. 12
11 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.91 & Add.1 Consolider les acquis et intensifier l'action menée pour lutter contre le paludisme et l'éliminer dans les pays en développement, particuliérement en Afrique, à l'horizon 2015 et au-delà
Plen. 122
11 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.86 & Add.1 Multilinguisme
Plen. 68
11 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.88 & Add.1 Journée internationale de commémoration et de la dignité des victimes du crime de génocide et de la prévention de ce crime
Plen. 34
11 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.89 & Add.1 Zone de paix et de coopération de l'Atlantique Sud
Plen. 118
11 septembre 2015

sans vote		 A/69/1007(para.68) Revitalisation des travaux de l'Assemblée générale
Plen. 120
10 septembre 2015

119-8-45		 A/69/L.87/Rev.1 & Add.1 Hisser le drapeau des États non membres ayant le statut d'observateur auprés de l'Organisation des Nations Unies
Plen. 13 (a)
10 septembre 2015

136-6-41		 A/69/L.84 Principes fondamentaux des opérations de restructuration de la dette souveraine
Plen. 123 (u)
10 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.90 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et le Forum des îles du Pacifique
Plen. 123 (t)
10 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.79 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de la coopération islamique
Plen. 32
10 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.74/Rev.1 & Add.1 Célébration du soixante-dixiéme anniversaire de la création de l'Organisation des Nations Unies
Plen. 13 (a), 115
1 septembre 2015

sans vote		 A/69/L.85 Projet de document final du Sommet des Nations Unies consacré à l'adoption du programme de développement pour l'après-2015
Plen. 13
30 juillet 2015

sans vote		 A/69/L.80 & Add.1 Surveillance du trafic des espéces sauvages
Plen. 18
27 juillet 2015

sans vote		 A/69/L.82 Programme d'action d'Addis-Abeba issu de la troisiéme Conférence internationale sur le financement du développement (Programme d'action d'Addis-Abeba)
Plen. 14
6 juillet 2015

sans vote		 A/69/L.76 & Add.1 Alliance des civilisations de l'Organisation des Nations Unies
Plen. 123 (h)
6 juillet 2015

sans vote		 A/69/L.78 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté des pays de langue portugaise
Plen. 13 (a)
6 juillet 2015

sans vote		 A/69/L.50/Rev.1 & Add.1 Suivi de la deuxième Conférence internationale sur la nutrition
C.5 148
25 juin 2015

sans vote		 A/69/963 DR III Financement de la Base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi (Italie)
C.5 148
25 juin 2015

sans vote		 A/69/963 DR II Compte d'appui aux opérations de maintien de la paix
C.5 148
25 juin 2015

sans vote		 A/69/963 DR I Questions intersectorielles
C.5 167
25 juin 2015

sans vote		 A/69/962 Financement des activités découlant de la résolution 1863 (2009) du Conseil de sécurité
C.5 165
25 juin 2015

sans vote		 A/69/961 Financement de la Mission des Nations Unies au Sahara occidental
C.5 164
25 juin 2015

sans vote		 A/69/953 Financement de la Mission des Nations Unies en République arabe syrienne
C.5 163
25 juin 2015

sans vote		 A/69/952 Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan
C.5 161 (b)
25 juin 2015

137-3-0		 A/69/954 Financement de la Force intérimaire des Nations Unies au Liban
C.5 161 (a)
25 juin 2015

sans vote		 A/69/960 Financement de la Force des Nations Unies chargée d'observer le désengagement
C.5 158
25 juin 2015

sans vote		 A/69/959 Financement de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo
C.5 157
25 juin 2015

sans vote		 A/69/958 Financement de la Mission des Nations Unies pour la stabilisation en Haïti
C.5 156
25 juin 2015

sans vote		 A/69/951 Financement de la Mission intégrée des Nations Unies au Timor-Leste
C.5 154
25 juin 2015

sans vote		 A/69/957 Financement de la Mission de l'Organisation des Nations Unies pour la stabilisation en République démocratique du Congo
C.5 153
25 juin 2015

sans vote		 A/69/956 Financement de la Force des Nations Unies chargée du maintien de la paix à Chypre
C.5 150
25 juin 2015

sans vote		 A/69/950 Financement de la Mission des Nations Unies en République centrAfriqueine et au Tchad
C.5 149
25 juin 2015

sans vote		 A/69/955 Financement de la Force intérimaire de sécurité des Nations Unies pour Abyei
Plen. 32
19 juin 2015

sans vote		 A/69/L.75 & Add.1 Journée internationale pour l'élimination de la violence sexuelle en temps de conflit
Plen. 74 (a)
19 juin 2015

sans vote		 A/69/L.65 & Add.1 Élaboration, dans le cadre de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, d'un instrument international juridiquement contraignant sur la conservation et l'exploitation durable de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale
Plen. 62 (b)
19 juin 2015

sans vote		 A/69/L.63/Rev.1 & Add.1 Application des recommandations formulées par le Secrétaire général dans son rapport sur les causes des conflits et la promotion d'une paix et d'un développement durables en Afrique
Plen. 62 (a)
19 juin 2015

sans vote		 A/69/L.64/Rev.1 & Add.1 Nouveau Partenariat pour le développement de l'Afrique: progrès accomplis dans la mise en œuvre et appui international
C.5 160
25 juin 2015

sans vote		 A/69/934/Add.1 Financement de la Mission multidimensionnelle intégrée des nations Unies pour la stabilisation au mali
C.5 160
19 juin 2015

sans vote		 A/69/934 Financement de la Mission multidimensionnelle intégrée des nations Unies pour la stabilisation au mali
Plen. 19 (b)
8 juin 2015

sans vote		 A/69/L.73 Examen global de l'appui apporté par le systè me des Nations Unies aux petits États insulaires en développement
C.4 52
8 juin 2015

sans vote		 A/69/455/Add.1 Étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects
Plen. 33
3 juin 2015

75-16-78		 A/69/L.69 Situation des déplacés et des réfugiés d'Abkhazie (Géorgie) et de la région de Tskhinvali/Ossétie du Sud (Géorgie)
Plen. 32
3 juin 2015

sans vote		 A/69/L.70 & Add.1 Neutralité permanente du Turkménistan
Plen. 19 (c)
3 juin 2015

sans vote		 A/69/L.68 Création d'un Groupe de travail intergouvernemental d'experts à composition non limitée sur les indicateurs et la terminologie de la prévention des risques de catastrophe
Plen. 19 (c)
3 juin 2015

sans vote		 A/69/L.67 Cadre de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe (2015-2030)
Plen. 13 (a)
3 juin 2015

sans vote		 A/69/L.72 & Add.1 Journée mondiale de la statistique
Plen. 14
28 mai 2015

sans vote		 A/69/L.71 & Add.1 Sauvegarde du patrimoine culturel de l'Iraq
Plen. 69 (c)
15 mai 2015

sans vote		 A/69/L.66 & Add.1 Renforcement des secours d'urgence et de l'aide au relèvement et à la reconstruction du Népal suite au tremblement de terre dévastateur qui a frappé ce pays
Plen. 73
8 mai 2015

sans vote		 A/69/L.61 and Add.1 Rapport de la Cour pénale internationale
Plen. 18
8 mai 2015

sans vote		 A/69/L.62 Nouvelles modalités de financement de la troisième Conférence internationale sur le financement du développement
Plen. 123
5 mai 2015

sans vote		 A/69/L.60 Déclaration politique sur le renforcement de la coopération entre l'Organisation des Nations Unies et les organisations régionales et sous-régionales
C.5 147
2 avril 2015

sans vote		 A/69/693/Add.1 Financement du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des tribunaux pénaux
C.5 138
2 avril 2015

sans vote		 A/69/846 Corps commun d'inspection
C.5 132
25 juin 2015

sans vote		 A/69/422/Add.3 Budget-programme de l'exercice biennal 2014-2015
C.5 132
2 avril 2015

sans vote		 A/69/422/Add.2 Budget-programme de l'exercice biennal 2014-2015
C.5 131
2 avril 2015

sans vote		 A/69/702/Add.1 DR.II Achats
C.5 131
2 avril 2015

sans vote		 A/69/702/Add.1 DR.I Progrè s accomplis dans l'élaboration d'un systè me d'application du principe de responsabilité pour le Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies
Plen. 123 (p)
2 avril 2015

sans vote		 A/69/L.59 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation pour la démocratie et le développement économique-GUAM
Plen. 123 (m)
2 avril 2015

sans vote		 A/69/L.58 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation internationale de la Francophonie
Plen. 115
2 avril 2015

sans vote		 A/69/L.55 Statut du Prix des Nations Unies Nelson Rolihlahla Mandela
Plen. 13
5 mars 2015

sans vote		 A/69/L.54 & Add.1 Enseignement de la démocratie
Plen. 129
26 février 2015

sans vote		 A/69/L.52 & Add.1 Soixante-dixième anniversaire de la fin de la Deuxième Guerre mondiale
Plen. 9
26 février 2015

sans vote		 A/69/L.53 & Add.1 Repère de référence géodéique mondial pour le développement durable
Plen. 123 (e)
16 janvier 2015

sans vote		 A/69/L.51 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté des Caraîbes
C.5 131
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/702 Esquisse du projet de budget-programme pour l'exercice biennal 2014-2015
C.5 132
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/422/Add.1 DR II Budget-programme pour l'exercice biennal 2014-2015
C.5 132
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/422/Add.1 DR I Questions relatives au projet de budget-programme biennal 2014-2015
C.5 166
25 juin 2015

sans vote		 A/69/687/Add.1 Financement de l'Opération hybride Union africaine-Nations Unies au Darfour
C.5 166
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/687 Financement de l'Opération hybride Union africaine-Nations Unies au Darfour
C.5 162
25 juin 2015

sans vote		 A/69/686/Add.1 Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan du Sud
C.5 162
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/686 Financement de la Mission des Nations Unies au Soudan du Sud
C.5 159
25 juin 2015

sans vote		 A/69/682 Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria
C.5 159
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/685 Financement de la Mission des Nations Unies au Libéria
C.5 152
25 juin 2015

sans vote		 A/69/685/Add.1 Financement de l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
C.5 152
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/682 Financement de l'Opération des Nations Unies en Côte d'Ivoire
C.5 151
25 juin 2015

sans vote		 A/69/684/Add.1 Financement de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine
C.5 151
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/684 Financement de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine
C.5 147
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/693 Financement du Mécanisme international appelé à exercer les fonctions résiduelles des tribunaux pénaux
C.5 146
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/692 Financement du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
C.5 145
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/691 Financement du Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d'actes de génocide ou d'autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d'états voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994
C.5 143
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/690 Examen de l'application des résolutions 48/218 B, 54/244, 59/272 et 64/263 de l'Assemblée générale
C.5 142
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/689 Rapport d'activité du Bureau des services de contrôle interne
C.5 139
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/683 Régime commun des Nations Unies
C.5 135
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/695 Plan des conférences
C.5 130
25 juin 2015

sans vote		 A/69/688/Add.1 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
C.5 130
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/688 Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes
C.3 68 (c)
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.3 DR III Situation des droits de l'homme au Myanmar
C.2 17 (c)
29 décembre 2014

120-15-35		 A/69/466/Add.3 DR II Modalités d'application de la résolution 68/304, intitulée "établissement d'un cadre juridique multilatéral applicable aux opérations de restructuration de la dette souveraine"
Plen. 128
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.42 & Add.1 Enquête sur les conditions et les circonstances de la mort tragique de Dag Hammarskjöld et des personnes qui l'accompagnaient
Plen. 74 (a)
29 décembre 2014

153-1-3		 A/69/L.29 & Add.1 Les océans et le droit de la mer
Plen. 13 (a) and 115
29 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.43 Organisation du sommet des Nations Unies consacré à l'adoption du programme de développement pour l'après-2015
Plen. 69 (a)
23 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.49 & Add.1 Coopération internationale en matière d'aide humanitaire à la suite de catastrophes naturelles : de la phase des secours à celle de l'aide au développement
Plen. 69 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.38 and Add.1 Assistance au peuple palestinien
C.2 60
19 décembre 2014

165-6-9		 A/69/475 as orally corrected Souverainetè permanente du peuple palestinien dans le Territoire palestinien occupè, y compris Jèrusalem-Est, et de la population arabe dans le Golan syrien occupè sur leurs ressources naturelles
C.2 25
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/474 Dèveloppement agricole, sècuritè alimentaire et nutrition
C.2 24 (b)
19 décembre 2014

129-44-7		 A/69/473/Add.2 Coopèration Sud-Sud
C.2 24 (a)
19 décembre 2014

130-8-43		 A/69/473/Add.1 Activitès opèrationnelles de dèveloppement du système des Nations Unies
C.2 24
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/473 Renforcement des capacitès en vue de l'èvaluation des activitès de dèveloppement au niveau des pays
C.2 23 (c)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/472/Add.3 ètude mondiale sur le rôle des femmes dans le dèveloppement
C.2 23 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/472/Add.2 Coopèration pour le dèveloppement industriel
C.2 23 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/472/Add.1 Deuxième dècennie des Nations Unies pour l'èlimination de la pauvretè (2008-2017)
C.2 23
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/472 Promotion du tourisme durable, et notamment l'ècotourisme, aux fins de l'èlimination de la pauvretè et de la protection de l'environnement
C.2 22 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/471/Add.2 Mesures spècifiques rèpondant aux besoins et problèmes particuliers des pays en dèveloppement sans littoral : suivi de la deuxième Confèrence des Nations Unies sur les pays en dèveloppement sans littorals
C.2 22 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/471/Add.1 Suivi de la quatrième Confèrence des Nations Unies sur les pays les moins avancès
C.2 21 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/470/Add.2 Culture et dèveloppement durable
C.2 21 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/470/Add.1 Migrations internationales et dèveloppement
C.2 21
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/470 DR II Promouvoir et favoriser l'efficience, le respect du principe de responsabilitè, l'efficacitè et la transparence dans les administrations publiques en renforçant les institutions supèrieures de contrôle des finances publiques
C.2 21
19 décembre 2014

131-46-3		 A/69/470 DR I Vers un nouvel ordre èconomique international
C.2 20
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/469 Application des dècisions prises par la Confèrence des Nations Unies sur les ètablissements humains (Habitat II) et renforcement du Programme des Nations Unies pour les ètablissements humains (ONU-Habitat)
C.2 19 (h)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.9 Promotion des sources d'ènergie nouvelles et renouvelables
C.2 19 (h)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.8 Harmonie avec la nature
C.2 19 (g)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.7 Rapport de l'Assemblèe des Nations Unies pour l'environnement du Programme des Nations Unies pour l'environnement
C.2 19 (f)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.6 Application de la Convention sur la diversitè biologique et contribution au dèveloppement durable
C.2 19 (e)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.5 Application de la Convention des Nations Unies sur la lutte contre la dèsertification dans les pays gravement touchès par la sècheresse et/ou la dèsertification, en particulier en Afrique
C.2 19 (d)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.4 Sauvegarde du climat mondial pour les gènèrations prèsentes et futures
C.2 19 (c)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.3 DR II Stratègie internationale de prèvention des catastrophes
C.2 19 (c)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.3 DR I Coopèration internationale pour l'attènuation des effets du phènomène El Niñ o
C.2 19 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.2 DR II Suivi et application de la Stratègie de Maurice pour la poursuite de la mise en œuvre du Programme d'action pour le dèveloppement durable des petits ètats insulaires en dèveloppement
C.2 19 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.2 DR I Vers le dèveloppement durable de la mer des Caraïbes pour les gènèrations prèsentes et à venir
C.2 19 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.1 DR II Dècennie internationale d'action sur le thème "L'eau, source de vie" (2005-2015) et autres initiatives de mise en valeur durable des ressources en eau
C.2 19 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468/Add.1 DR I Mise en œuvre d'Action 21, du Programme relatif à la poursuite de la mise en œuvre d'Action 21 et des textes issus du Sommet mondial pour le dèveloppement durable et de la Confèrence des Nations Unies sur le dèveloppement durable
C.2 19
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468 DR V Le rôle des couloirs de transport et de transit en matière de coopèration internationale et de dèveloppement durable
C.2 19
19 décembre 2014

170-6-3		 A/69/468 DR IV Marèe noire sur les côtes libanaises
C.2 19
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468 DR III Suivi de la Dècennie des Nations Unies pour l'èducation au service du dèveloppement durable (2005-2014) : Programme d'action mondial pour l'èducation au service du dèveloppement durable
C.2 19
19 décembre 2014

133-30-7		 A/69/468 DR II L'entrepreneuriat au service du dèveloppement
C.2 19
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/468 DR I Coopèration et coordination internationales en vue du rètablissement de la santè de la population, de la règènèration de l'environnement et du dèveloppement èconomique de la règion de Semipalatinsk au Kazakhstan
C.2 18
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/467 Suivi de la Confèrence internationale sur le financement du dèveloppement
C.2 17 (c)
19 décembre 2014

125-4-44		 A/69/466/Add.3 DR I Soutenabilitè de la dette extèrieure et dèveloppement
C.2 17 (b)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/466/Add.2 Système financier international et dèveloppement
C.2 17 (a)
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/466/Add.1 Commerce international et dèveloppement
C.2 16
19 décembre 2014

sans vote		 A/69/465 Les technologies de l'information et des communications au service du dèveloppement
C.5 144
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/664 Administration de la justice à l'Organisation des Nations Unies
Plen. 15
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.45 and Add.1 Le rôle des Nations Unies dans la promotion d'un nouvel ordre mondial humain
C.3 106
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/490 DR II Coopération internationale face au problème mondial de la drogue
C.3 106
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/490 DR I Session extraordinaire de l'Assemblée générale sur le problème mondial de la drogue prévue pour 2016
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR IX Action préventive et lutte contre la corruption et le transfert du produit de la corruption, facilitation du recouvrement des avoirs et restitution de ces avoirs à leurs propriétaires légitimes, notamment aux pays d'origine, conformément à la Convention des Nations Unies contre la corruption
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR VIII Institut africain des Nations Unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR VII Renforcement du programme des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale, surtout de ses capacités de coopération technique
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR VI Principes directeurs internationaux sur les mesures de prévention du crime et de justice pénale relatives au trafic de biens culturels et aux autres infractions connexes
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR V L'état de droit, la prévention du crime et la justice pénale dans le programme de développement des Nations Unies pour l'après-2015
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR IV Stratégies et mesures concrètes types des Nations Unies relatives à l'élimination de la violence à l'encontre des enfants dans le contexte de la prévention du crime et de la justice pénale
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR III Coopération internationale en matière pénale
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR II Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus
C.3 105
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/489 DR I Suite donnée au douzième Congrès des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale et préparatifs du treizième Congrès des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale
C.3 68 (c)
18 décembre 2014

83-35-68		 A/69/488/Add.3 DR IV Situation des droits de l'homme en République islamique d'Iran
C.3 68 (c)
18 décembre 2014

127-13-48		 A/69/488/Add.3 DR II Situation des droits de l'homme en République arabe syrienne
C.3 68 (c)
18 décembre 2014

116-20-53		 A/69/488/Add.3 DR I Situation des droits de l'homme en République populaire démocratique de Corée
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XXII Enfants et adolescents migrants
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

117-37-34		 A/69/488/Add.2 DR XXI Moratoire sur l'application de la peine de mort
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XX La sécurité des journalistes et la question de l'impunité
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XIX Personnes disparues
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XVIII Droits de l'homme et extrême pauvreté
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

122-0-66		 A/69/488/Add.2 DR XVII Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

156-5-26		 A/69/488/Add.2 DR XVI Le droit au développement
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

134-53-1		 A/69/488/Add.2 DR XV Droits de l'homme et mesures coercitives unilatérales
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XIV Renforcement de la coopération internationale dans le domaine des droits de l'homme
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

129-53-6		 A/69/488/Add.2 DR XIII Promotion d'un ordre international démocratique et équitable
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR XII Le droit à l'alimentation
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

134-53-2		 A/69/488/Add.2 DR XI La promotion de la paix, condition essentielle du plein exercice par tous de tous les droits de l'homme
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR X Liberté de religion ou de conviction
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR IX Lutte contre l'intolérance, les stéréotypes négatifs, la stigmatisation, la discrimination, l'incitation à la violence et la violence fondés sur la religion ou la conviction
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

135-53-1		 A/69/488/Add.2 DR VIII La mondialisation et ses effets sur la pleine jouissance de tous les droits de l'homme
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR VII Les droits de l'homme dans l'administration de la justice
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

182-1-3		 A/69/488/Add.2 DR VI Centre de formation et de documentation des Nations Unies sur les droits de l'homme pour l'Asie du Sud-Ouest et la région arabe
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

171-0-16		 A/69/488/Add.2 DR V Journée internationale de sensibilisation à l'albinisme
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR IV Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR III Le rôle de l'ombudsman, du médiateur et des autres institutions nationales de défense des droits de l'homme dans la promotion et la protection des droits de l'homme
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR II Protection des migrants
C.3 68 (b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/488/Add.2 DR I Le droit à la vie privée à l'ère du numérique
C.3 67
18 décembre 2014

180-7-4		 A/69/487 DR III Le droit du peuple palestinien à l'autodétermination
C.3 67
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/487 DR II Réalisation universelle du droit des peuples à l'autodétermination
C.3 67
18 décembre 2014

130-52-7		 A/69/487 DR I Utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination
C.3 66(b)
18 décembre 2014

134-10-42		 A/69/486 DR III Appel mondial pour une action concrète en vue de l'élimination totale du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l'intolérance qui y est associée et de l'application intégrale et du suivi de la Déclaration et du Programme d'action de Durban
C.3 66(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/486 DR II Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale
C.3 66(a)
18 décembre 2014

133-4-51		 A/69/486 DR I Lutte contre la glorification du nazisme, du néonazisme et d'autres pratiques qui contribuent à alimenter les formes contemporaines de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l'intolérance qui y est associée
C.3 65(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/485 Droits des peuples autochtones
C.3 64(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/484 DR III Protection des enfants contre les brimades
C.3 64(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/484 DR II Droits de l'enfant
C.3 64(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/484 DR I Mariages d'enfants, mariages précoces et mariages forcés
C.3 63
18 décembre 2014

125-2-56		 A/69/483 Rapport du Conseil des droits de l'homme
C.3 61
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/482 DR III Aide aux réfugiés, aux rapatriés et aux déplacés d'Afrique
C.3 61
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/482 DR II Élargissement de la composition du Comité exécutif du Programme du Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés
C.3 61
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/482 DR I Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
C.3 27(b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/481 DR V Suite donnée à la quatrième Conférence mondiale sur les femmes et application intégrale de la Déclaration et du Programme d'action de Beijing et des textes issus de la vingt-troisième session extraordinaire de l'Assemblée générale
C.3 27(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/481 DR IV Intensification de l'action mondiale visant à éliminer les mutilations génitales féminines
C.3 27(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/481 DR III Traite des femmes et des filles
C.3 27(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/481 DR II Intensifier l'action engagée pour en finir avec la fistule obstétricale
C.3 27(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/481 DR I Intensification de l'action menée pour éliminer toutes les formes de violence à l'égard des femmes
C.3 26(c)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR VI Suite donnée à la deuxième Assemblée mondiale sur le vieillissement
C.3 26(b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR V Journée mondiale des compétences des jeunes
C.3 26(b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR IV Célébration du vingtième anniversaire de l'Année internationale de la famille
C.3 26(a)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR III Suite donnée au Sommet mondial pour le développement social et à la vingt-quatrième session extraordinaire de l'Assemblée générale
C.3 26(b)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR II Réaliser, pour 2015 et au-delà, les objectifs du Millénaire pour le développement et autres objectifs de développement arrêtés au niveau international pour les personnes handicapées
C.3 26(d)
18 décembre 2014

sans vote		 A/69/480 DR I L'alphabétisation, enjeu vital : définir les futurs programmes d'action
Plen. 14
15 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.41 & Add.1 Promotion du dialogue, de l'entente et de la coopération entre les religions et les cultures au service de la paix
Plen. 14
15 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.34 & Add.1 Suite donnée à la Déclaration et au Programme d'action en faveur d'une culture de paix
Plen. 3(b)
15 décembre 2014

sans vote		 A/69/617 Pouvoirs des représentants à la soixante-neuvième session de l'Assemblée générale
Plen. 22(b)
12 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.28 Programme d'action en faveur des pays en développement sans littoral pour la décennie 2014-2024
Plen. 31
12 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.39 & Add.1 Les diamants, facteur de conflits : rompre le lien entre le négoce illicite de diamants bruts et les conflits armés afin de contribuer à la prévention et au règlement des conflits
Plen. 69(a)
12 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.40 & Add.1 Renforcement de la coordination de l'aide humanitaire d'urgence fournie par les organismes des Nations Unies
Plen. 69
12 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.37 & Add.1 Vingtième anniversaire de la participation de volontaires, les "Casques blancs", aux opérations de secours humanitaires et aux activités de relèvement et de coopération technique pour le développement entreprises par les organismes des Nations Unies
Plen. 69
12 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.33 & Add.1 Sûreté et sécurité du personnel humanitaire et protection du personnel des Nations Unies
Plen. 124
11 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.35 & Add.1 Santé mondiale et politique étrangère
Plen. 124
11 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.17 & Add.1 Journée internationale du yoga
C.6 172
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/514 Octroi du statut d'observateur auprès de l'Assemblée générale à la Communauté du Pacifique
C.6 171
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/513 Octroi du statut d'observateur auprès de l'Assemblée générale à l'Organisation de coopération économique du groupe de huit pays en développement
C.6 168
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/510 Rapport du Comité des relations avec le pays hôte
C.6 107
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/506 Mesures visant à éliminer le terrorisme international
C.6 85
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/505 Responsabilité des organisations internationales
C.6 84
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/504 Effets des conflits armés sur les traités
C.6 83
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/503 Portée et application du principe de compétence universelle
C.6 82
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/502 L'état de droit aux niveaux national et international
C.6 81
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/501 Rapport du Comité spécial de la Charte des Nations Unies et du raffermissement du rôle de l'Organisation
C.6 80
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/500 Examen de mesures propres à renforcer la protection et la sécurité des missions et des représentants diplomatiques et consulaires
C.6 79
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/499 État des Protocoles additionnels aux Conventions de Genève de 1949 relatifs à la protection des victimes des conflits armés
C.6 78
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/498 DR II Expulsion des étrangers
C.6 78
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/498 DR I Rapport de la Commission du droit international sur les travaux de sa soixante-sixième session
C.6 77
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/497 Programme d'assistance des Nations Unies aux fins de l'enseignement, de l'étude, de la diffusion et d'une compréhension plus large du droit international
C.6 76
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/496 DR II Convention des Nations Unies sur la transparence dans l'arbitrage entre investisseurs et états fondé sur des traités
C.6 76
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/496 DR I Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international sur les travaux de sa quarante-septième session
C.6 75
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/495 Responsabilité pénale des fonctionnaires et des experts en mission des Nations Unies
C.5 140
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/637 Régime des pensions des Nations Unies
Plen. 123(v)
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.15 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
Plen. 123(k)
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.11/Rev.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de coopération économique
Plen. 123(c)
10 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.31 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
Plen. 69(b)
9 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.30 Assurer la viabilité des pêches, notamment grâce àl'Accord de 1995 aux fins de l'application des dispositions de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982 relatives à la conservation et à la gestion des stocks de poissons dont les déplacements s'effectuent tant à l'intérieur qu'au-delà de zones économiques exclusives (stocks chevauchants) et des stocks de poissons grands migrateurs et à des instruments connexes
Plen. 13(a) & 115
8 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.32 Rapport du Comité intergouvernemental d'experts sur le financement du développement durable créé en application de la résolution 66/288 de l'Assemblée générale
C.4 59
5 décembre 2014

173-3-1		 A/69/462 DR VII Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux
C.4 59
5 décembre 2014

173-3-1		 A/69/462 DR VI Diffusion d'informations sur la décolonisation
C.4 59
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/462 DR V Questions des territoires non autonomes d'Anguilla, des Bermudes, de Guam, des îles Caïmanes, des îles Turques et Caïques, des îles Vierges américaines, des îles Vierges britanniques, de Montserrat, de Pitcairn, de Sainte-Hélè ne et des Samoa américaines
C.4 59
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/462 DR IV Question des Tokélaou
C.4 59
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/462 DR III Question de la Polynésie français
C.4 59
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/462 DR II Question de la Nouvelle-Calédonie
C.4 59
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/462 DR I Question du Sahara occidental
C.4 58
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/461 Dispositifs offerts par les états Membres aux habitants des territoires non autonomes en matière d'études et de formation
C.4 57
5 décembre 2014

125-0-53		 A/69/460 Application de la Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux par les institutions spécialisées et les organismes internationaux associés à l'Organisation des Nations Unies
C.4 56
5 décembre 2014

175-2-2		 A/69/459 Activités économiques et autres préjudiciables aux intérêts des peuples des territoires non autonomes
C.4 55
5 décembre 2014

174-0-4		 A/69/458 Renseignements relatifs aux territoires non autonomes communiqués en application de l'alinéa e de l'Article 73 de la Charte des Nations Unies
C.4 54
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/457 Questions relatives à l'information -
A. L'information au service de l'humanité
B. Politiques et activités de l'Organisation des Nations Unies en matière d'information
C.4 53
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/456 Étude d'ensemble des missions politiques spéciales
C.4 51
5 décembre 2014

162-1-15		 A/69/454 DR V Le Golan syrien occupé
C.4 51
5 décembre 2014

158-8-11		 A/69/454 DR IV Pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est
C.4 51
5 décembre 2014

159-7-12		 A/69/454 DR III Les colonies de peuplement israéliennes dans le Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et le Golan syrien occupé
C.4 51
5 décembre 2014

163-7-9		 A/69/454 DR II Applicabilité de la Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre, du 12 août 1949, au Territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et aux autres territoires arabes occupés
C.4 51
5 décembre 2014

88-9-79		 A/69/454 DR I Travaux du Comité spécial chargé d'enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l'homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés
C.4 50
5 décembre 2014

165-7-6		 A/69/453 DR IV Biens appartenant à des réfugiés de Palestine et produit de ces biens
C.4 50
5 décembre 2014

166-6-6		 A/69/453 DR III Personnes déplacées du fait des hostilités de juin 1967 et des hostilités postérieures
C.4 50
5 décembre 2014

165-7-6		 A/69/453 DR II Personnes déplacées du fait des hostilités de juin 1967 et des hostilités postérieures
C.4 50
5 décembre 2014

163-1-10		 A/69/453 DR I Aide aux réfugiés de Palestine
C.4 49
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/452 Coopération internationale touchant les utilisations pacifiques de l'espace
C.4 48
5 décembre 2014

sans vote		 A/69/451 Effets des rayonnements ionisants
Plen. 123(i)
3 décembre 2014

sans vote		 A/69/L.27 & Add.1 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et le Conseil de l'Europe
C.1 103
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/447 Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction
C.1 102
2 décembre 2014

179-1-3		 A/69/446 Traité d'interdiction complète des essais nucléaires
C.1 101
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/445 Renforcement de la sécurité et de la coopération dans la région de la Méditerranée
C.1 100
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/444 Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination
C.1 99
2 décembre 2014

161-5-18		 A/69/443 Le risque de prolifération nucléaire au Moyen-Orient
C.1 98(b)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/442 DR II Rapport de la Commission du désarmement
C.1 98(a)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/442 DR I Rapport de la Conférence du désarmement
C.1 97(b)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR VIII Bourses d'études, formation et services consultatifs des Nations Unies dans le domaine du désarmement
C.1 97(g)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR VII Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Afrique
C.1 97(h)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR VI Mesures de confiance à l'échelon régional : activités du Comité consultatif permanent des Nations Unies chargé des questions de sécurité en Afrique centrale
C.1 97(f)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR V Centre régional des Nations Unies pour la paix, le désarmement et le développement en Amérique latine et dans les Caraïbes
C.1 97(a)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR IV Programme d'information des Nations Unies sur le désarmement
C.1 97(c)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR III Centres régionaux des Nations Unies pour la paix et le désarmement
C.1 97(d)
2 décembre 2014

125-50-7		 A/69/441 DR II Convention sur l'interdiction de l'utilisation des armes nucléaires
C.1 97(e)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/441 DR I Centre régional des Nations Unies pour la paix et le désarmement en Asie et dans le Pacifique
C.1 96(aa)
2 décembre 2014

181-0-1		 A/69/440 DR XXXV Application de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction
C.1 96
2 décembre 2014

176-0-4		 A/69/440 DR XXXIV Troisième Conférence des état parties aux traités portant création de zones exemptes d'armes nucléaires, des état signataires et de la Mongolie en 2015
C.1 96(h)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXXIII Éducation en matière de désarmement et de non-prolifération;
C.1 96(i)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXXII Information sur les mesures de confiance dans le domaine des armes classiques
C.1 96(l)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXXI Sécurité internationale et statut d'État exempt d'armes nucléaires de la Mongolie
C.1 96(g)
2 décembre 2014

180-0-2		 A/69/440 DR XXX Action préventive et lutte contre les activités de courtage illicites
C.1 96(r)
2 décembre 2014

183-0-0		 A/69/440 DR XXIX Femmes, désarmement, non-prolifération et maîtrise des armements
C.1 96(j)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXVIII Consolidation de la paix grâce à des mesures concrètes de désarmement
C.1 96(b)
2 décembre 2014

170-1-10		 A/69/440 DR XXVII Respect des accords et obligations en matière de non-prolifération, de limitation des armements et de désarmement
C.1 96(q)
2 décembre 2014

139-24-19		 A/69/440 DR XXVI Suivi de la réunion de haut niveau de l'Assemblée générale sur le désarmement nucléaire de 2013
C.1 96(e)
2 décembre 2014

150-4-27		 A/69/440 DR XXV Effets de l'utilisation d'armes et de munitions contenant de l'uranium appauvri
C.1 96(u)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXIV Relation entre le désarmement et le développement
C.1 96(t)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XXIII Respect des normes environnementales dans l'élaboration et l'application des accords de désarmement et de maî trise des armements
C.1 96(v)
2 décembre 2014

131-5-49		 A/69/440 DR XXII Promotion du multilatéralisme dans le domaine du désarmement et de la non-prolifération
C.1 96(d)
2 décembre 2014

181-0-2		 A/69/440 DR XXI Mesures visant à renforcer l'autorité du Protocole de Genève de 1925
C.1 96(ff)
2 décembre 2014

170-1-14		 A/69/440 DR XX Unité d'action pour l'élimination totale des armes nucléaires
C.1 96(dd)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XIX Le commerce illicite des armes légères et de petit calibre sous tous ses aspects
C.1 96(k)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XVIII Prévention de l'acquisition de sources radioactives par des terroristes
C.1 96(p)
2 décembre 2014

154-0-29		 A/69/440 DR XVII Traité sur le commerce des armes
C.1 96(cc)
2 décembre 2014

121-44-17		 A/69/440 DR XVI Désarmement nucléaire
C.1 96(ii)
2 décembre 2014

181-1-2		 A/69/440 DR XV Maî trise des armes classiques aux niveaux régional et sousrégional
C.1 96(hh)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XIV Adoption de mesures de confiance à l'échelon régional et sousrégional
C.1 96(gg)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR XIII Désarmement régional
C.1 96(f)
2 décembre 2014

162-1-17		 A/69/440 DR XII Code de conduite de La Haye contre la prolifération des missiles balistiques
C.1 96(z)
2 décembre 2014

134-23-23		 A/69/440 DR XI Suite donnée à l'avis consultatif de la Cour internationale de Justice sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires
C.1 96
2 décembre 2014

166-4-11		 A/69/440 DR X Réduction du niveau de disponibilité opérationnelle des systèmes d'armes nucléaires
C.1 96(bb)
2 décembre 2014

154-5-20		 A/69/440 DR IX Faire avancer les négociations multilatérales sur le désarmement nucléaire
C.1 96(x)
2 décembre 2014

124-48-10		 A/69/440 DR VIII Réduction du danger nucléaire
C.1 96(y)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR VII Mesures visant à empêcher les terroristes d'acquérir des armes de destruction massive
C.1 96(ee)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR VI Mesures de transparence et de confiance relatives aux activités spatiales
C.1 96(w)
2 décembre 2014

169-7-5		 A/69/440 DR V Vers un monde exempt d'armes nucléaires : accélération de la mise en œuvre des engagements en matière de désarmement nucléaire
C.1 96(c)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR IV Traité portant création d'une zone exempte d'armes nucléaires en Asie centrale
C.1 96(m)
2 décembre 2014

173-4-3		 A/69/440 DR III Hémisphère Sud et zones adjacentes exempts d'armes nucléaires
C.1 96(o)
2 décembre 2014

164-0-17		 A/69/440 DR II Mise en œuvre de la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
C.1 96(s)
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/440 DR I Assistance aux état pour l'arrêt de la circulation illicite et la collecte des armes légères et de petit calibre
C.1 94(b)
2 décembre 2014

126-4-46		 A/69/438 DR II Non-déploiement d'armes dans l'espace en premier
C.1 94(a)
2 décembre 2014

178-0-2		 A/69/438 DR I Prévention d'une course aux armements dans l'espace
C.1 93
2 décembre 2014

125-0-56		 A/69/437 Conclusion d'arrangements internationaux efficaces visant à garantir les état non dotés d'armes nucléaires contre l'emploi ou la menace d'emploi de ces armes
C.1 92
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/436 Création d'une zone exempte d'armes nucléaires dans la région du Moyen-Orient
C.1 91
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/435 Progrès de l'informatique et des télécommunications et sécurité internationale
C.1 89
2 décembre 2014

174-2-1		 A/69/433 Interdiction de mettre au point et de fabriquer de nouveaux types et systèmes d'armes de destruction massive : rapport de la Conférence du désarmement
C.1 88
2 décembre 2014

sans vote		 A/69/432 Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique
Plen. 35
25 November 2014

99-6-57		 A/69/L.26 & Add.1 Le Golan syrien
Plen. 35
25 November 2014

144-6-10		 A/69/L.25 & Add.1 Jérusalem
Plen. 36
25 November 2014

148-6-8		 A/69/L.24 & Add.1 Règlement pacifique de la question de Palestine
Plen. 36
25 November 2014

147-7-9		 A/69/L.23 & Add.1 Programme d'information spécial sur la question de Palestine du Département de l'information du Secrétariat
Plen. 36
25 November 2014

91-7-59		 A/69/L.22 & Add.1 Division des droits des Palestiniens du Secrétariat
Plen. 36
25 November 2014

94-7-56		 A/69/L.21 & Add.1 Comité pour l'exercice des droits inaliénables du peuple palestinien
Plen. 116
21 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.19 & Add.1 Mémorial permanent et commémoration des victimes de l'esclavage et de la traite transatlantique des esclaves
Plen. 37
20 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.20 & Add.1 La situation en Afghanistan
C.5 133
18 novembre 2014

sans vote		 A/69/539 Planification des programmes
Plen. 66 (b)
18 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.3 Programme d'activités relatives à la Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
Plen. 13 (a)
14 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.6 Modalités d'action accélérées des petits états insulaires en développement (Orientations de Samoa)
Plen. 123 (q)
11 novembre 2014

108-0-1		 A/69/L.16 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques
Plen. 123 (d)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.14 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de coopération économique de la mer Noire
Plen. 123 (g)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.13 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation du Traité de sécurité collective
Plen. 123 (w)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.12 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Organisation de Shanghai pour la coopération
Plen. 123 (y)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.10 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Communauté d'États indépendants
Plen. 123 (o)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.9 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et la Ligue des états arabes
Plen. 123 (f)
11 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.8 Coopération entre l'Organisation des Nations Unies et l'Initiative de l'Europe centrale
Plen. 86
3 novembre 2014

sans vote		 A/69/L.7 Rapport de l'Agence internationale de l'énergie atomique
Plen. 11
31 octobre 2014

sans vote		 A/69/L.5 Le sport, moyen de promouvoir l'éducation, la santé, le développement et la paix
Plen. 140
28 octobre 2014

188-2-3		 A/69/L.4 Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé tatsimposé à Cuba par les états-Unis d'Amérique
C.5 136
9 octobre 2014

sans vote		 A/69/428 Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation des Nations Unies : demandes présentées au titre de l'Article 19 de la Charte
C.5 132
9 octobre 2014

sans vote		 A/69/422 Mission des Nations Unies pour l'action d'urgence contre l'Ebola
Plen. 65
22 septembre 2014

sans vote		 A/69/L.1 Document final de la réunion de haut niveau de l'Assemblée générale, dite Conférence mondiale sur les peuples autochtones
Plen. 124
19 septembre 2014

sans vote		 A/69/L.2 Mesures visant à endiguer et à combattre l'épidémie à virus Ebola qui s'est déclarée récemment en Afrique de l'Ouest